Mentions légales

Dernière mise à jour : 26 mai 2026

ÉDITEUR DU SITE

Le site homelyamarket.com (ci-après "le Site") est édité par :

  • Dénomination sociale : HOMELYAMARKET
  • Forme juridique : micro-entreprise
  • Capital social : 5 000€
  • Siège social : 34 boulevard marechal leclerc 31000 TOULOUSE FRANCE
  • SIREN : 789456758
  • SIRET : 98325678543567
  • RCS : Toulouse
  • TVA intracommunautaire : 57399647
  • Code APE / NAF : 4791A 
  • Email : support@homelyamarket.com
  • Téléphone : 77244556677

DIRECTEUR DE LA PUBLICATION

[Prénom Nom du dirigeant] En qualité de : [Gérant / Président / Auto-entrepreneur] Contact : support@homelyamarket.com

HÉBERGEMENT DU SITE

Le site homelyamarket.com est hébergé par :

Shopify International Limited Victoria Buildings, 1-2 Haddington Road Dublin 4, D04 XN32 Irlande

Téléphone : +1 855 816 3857 Site web : https://www.shopify.com

NOM DE DOMAINE

Le nom de domaine "homelya-market.com" est enregistré auprès de :

[Nom du registrar : OVH / Gandi / IONOS / Shopify Domains] [Adresse du registrar]

ACTIVITÉ DE L'ENTREPRISE

HOMELYAMARKET est un site de vente en ligne spécialisé dans la commercialisation de produits de décoration, mobilier et accessoires pour la maison, à destination des particuliers passionnés par l'art de vivre et la décoration d'intérieur.

Catalogue principal :

  • Mobilier (canapés, tables, chaises, rangements)
  • Décoration murale et objets déco
  • Luminaires et éclairage
  • Textiles (coussins, plaids, rideaux, tapis)
  • Art de la table et cuisine
  • Linge de maison
  • Accessoires de jardin et extérieur

HOMELYAMARKET sélectionne soigneusement ses fournisseurs et produits pour offrir à ses clients qualité, style et bon rapport qualité-prix.

PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

L'ensemble du contenu du Site (textes, images, logos HOMELYAMARKET, vidéos, graphismes, mise en page, design, code source) est la propriété exclusive de HOMELYAMARKET et est protégé par les lois françaises et internationales relatives au droit d'auteur et à la propriété intellectuelle.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, transmission, dénaturation, totale ou partielle du Site ou de son contenu, par quelque procédé que ce soit, sans l'autorisation expresse de HOMELYAMARKET est interdite et constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

CRÉDITS PHOTOGRAPHIQUES

Les visuels des produits sont fournis par nos fournisseurs partenaires ou photographiés par HOMELYAMARKET. Les photos d'illustration sont libres de droits ou utilisées avec l'autorisation de leurs auteurs.

DONNÉES PERSONNELLES

HOMELYAMARKET accorde une importance particulière à la protection des données personnelles de ses clients, conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) et à la loi Informatique et Libertés modifiée.

Responsable du traitement : HOMELYAMARKET Délégué à la protection des données (DPO) : support@homelyamarket.com

Les données collectées (nom, prénom, adresse, email, téléphone, historique de commandes) sont utilisées exclusivement pour :

  • Le traitement des commandes
  • La livraison des produits
  • Le service client
  • L'envoi de communications commerciales (avec consentement)
  • L'amélioration de l'expérience utilisateur

Conformément au RGPD, vous disposez d'un droit d'accès, de rectification, d'effacement, de portabilité, d'opposition et de limitation du traitement de vos données.

Pour exercer ces droits, contactez : support@homelyamarket.com

Vous pouvez également introduire une réclamation auprès de la CNIL :

Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés 3 Place de Fontenoy TSA 80715 75334 PARIS CEDEX 07 www.cnil.fr

Pour plus d'informations, consultez notre Politique de confidentialité.

COOKIES

Le Site utilise des cookies pour améliorer votre expérience de navigation, mesurer l'audience et personnaliser les contenus.

Types de cookies utilisés :

  • Cookies techniques (obligatoires au fonctionnement du Site)
  • Cookies analytiques (statistiques anonymes)
  • Cookies marketing (publicités personnalisées, avec consentement)

Vous pouvez à tout moment paramétrer ou refuser les cookies via le bandeau de gestion des cookies présent sur le Site, ou via les paramètres de votre navigateur.

LIENS HYPERTEXTES

Le Site peut contenir des liens hypertextes vers d'autres sites internet. HOMELYAMARKET décline toute responsabilité quant au contenu de ces sites tiers et à l'utilisation qui pourrait en être faite.

La création de liens vers le Site homelyamarket.com est autorisée à condition qu'ils ne portent pas atteinte à l'image de HOMELYAMARKET et qu'ils mentionnent clairement la source.

RESPONSABILITÉ

HOMELYAMARKET s'efforce de fournir sur le Site des informations aussi précises que possible. Toutefois, HOMELYAMARKET ne pourra être tenu responsable des omissions, inexactitudes ou carences dans la mise à jour, qu'elles soient de son fait ou du fait de tiers partenaires.

Toutes les informations indiquées sur le Site sont données à titre indicatif et sont susceptibles d'évoluer. Les photographies des produits sont non contractuelles.

HOMELYAMARKET ne pourra être tenu responsable des dommages directs ou indirects résultant de l'utilisation du Site ou de l'impossibilité d'y accéder.

DROIT APPLICABLE ET JURIDICTION

Les présentes mentions légales sont soumises au droit français.

Tout litige relatif au Site ou à ses contenus sera de la compétence exclusive des tribunaux français.

MÉDIATION DE LA CONSOMMATION

Conformément aux articles L611-1 et suivants du Code de la consommation, HOMELYAMARKET adhère à un service de médiation de la consommation :

  • Médiateur : [Nom du médiateur à compléter]
  • Site web : [URL du médiateur]
  • Adresse : [Adresse complète]

Le client peut également utiliser la plateforme européenne de Règlement en Ligne des Litiges (RLL) : https://ec.europa.eu/consumers/odr

CONTACT

Pour toute question, réclamation ou demande d'information :

Mentions légales conformes aux articles 6-III et 19 de la Loi pour la Confiance dans l'Économie Numérique (LCEN) n° 2004-575 du 21 juin 2004. Dernière mise à jour : 26 mai 2026.